Mentions légales - Site internet Equality Fenêtres, menuiserie à Nîmes (Gard)

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Édition/publication du site :
EQUALITY FENETRES

135 RUE DE BRUNSWICK

30000 NIMES

Tél. : 06 77 25 34 87

Dénomination sociale : Equality Fenêtres
Capital social : 1000 €
N° Siret : 51152220300021

RCS : 31/03/2009
N° TVA intracommunautaire : FR43511522203

Directeur de la publication :

Yves BERTON

Agence internet : COGNIX SYSTEMS
RCS Rennes B 444 724 462

 

Hébergement du site : COGNIX SYSTEMS

 

A partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 quai du Sartel, 59100 ROUBAIX

 

 

Développement durable : économie d’énergie et captation carbone :

Basé sur le service WebGazelle, fortement engagé dans une démarche de développement durable et d’économie d’énergie, ce site internet de menuiserie artisanale fonctionne grâce à des technologies françaises, spécialement conçues pour limiter les ressources énergétiques nécessaires à l’affichage des pages Web.

 

Afin de lutter contre le réchauffement climatique, Webgazelle utilise le service CLO2, qui permet de compenser et capter les émissions carbone des serveurs impliqués dans le fonctionnement de ce site via la plantation d’arbres dans des forêts françaises gérées de manière durable et dans le respect de la biodiversité.


Le programme « More Web, Less Energy » de Cognix Systems a pour vocation la mise en place d'un modèle de développement durable, conciliant une hausse de la qualité de nos solutions et de nos prestations, à une baisse importante de nos consommations énergétiques.

 

Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par EQUALITY FENETRES pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations obligatoires dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), elle ne peut valider le formulaire.

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
EQUALITY FENETRES - 135 RUE DE BRUNSWICK 30000 NIMES


Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

 

Photographies : 

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de EQUALITY FENETRES.

Crédits photographiques : Adobe Stock / Istock / Flaticon / Pixabay

Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende.

 

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